Honoraires du cabinet

Honoraires au temps passé
Une formule adaptée aux dossiers dont l’ampleur évolue avec les développements de l’affaire.

Les honoraires au temps passé sont particulièrement adaptés lorsque l’on ne peut pas déterminer sérieusement, dès l’origine, l’ampleur exacte des diligences à accomplir.
Présentation

Quand cette formule est pertinente

Les honoraires au temps passé sont particulièrement adaptés lorsque l’on ne peut pas déterminer sérieusement, dès l’origine, l’ampleur exacte des diligences à accomplir.

01

Évolutif

Le dossier dépend d’éléments à venir : pièces adverses, expertise, audience de renvoi, incidents ou négociations parallèles.

02

Technique

L’affaire nécessite une analyse approfondie, de nombreuses lectures ou une intervention progressive selon les développements.

03

Traçable

Le client conserve une vision intelligible du travail réalisé et du temps réellement consacré à la mission.

Cadre

Dans quels dossiers on y recourt souvent

Cette formule est utile lorsqu’un forfait annoncerait un cadre artificiel ou trompeur au regard de l’incertitude du dossier.

Exemples fréquents

  • Contentieux complexes avec pièces volumineuses
  • Négociations longues ou à rebondissements
  • Procédures pénales ou prud’homales très évolutives
  • Litiges nécessitant plusieurs analyses successives
  • Dossiers dans lesquels le volume des diligences reste imprévisible

Le cadre de travail

  • Une convention d’honoraires précise le mode de facturation retenu
  • Le client sait que le coût dépendra du travail réellement nécessaire
  • Les diligences sont appréciées au regard de l’intérêt du dossier
  • Cette formule évite de promettre un prix artificiellement figé
Questions fréquentes

Comprendre la formule avant de s’engager

Le temps passé n’est pas une formule vague : c’est un cadre de facturation utile lorsque le dossier ne peut être réduit honnêtement à un forfait prédéfini.

Pourquoi ne pas proposer un forfait dans tous les cas ?

Parce qu’un forfait n’est pertinent que si le périmètre de la mission est suffisamment identifiable à l’avance. Dans le cas contraire, il peut être trompeur pour le client comme pour le cabinet.

Le client sait-il sur quelle base le cabinet travaille ?

Oui. Le principe de la mission est défini dans la convention d’honoraires et repose sur les diligences réellement nécessaires au traitement du dossier.

Cette formule est-elle réservée aux gros litiges ?

Non. Elle est surtout adaptée aux dossiers incertains, évolutifs ou susceptibles de changer de dimension en cours de route.

Peut-on changer de formule ensuite ?

Selon l’évolution du dossier, un ajustement ou une redéfinition du cadre peut être étudié d’un commun accord.

Premier contact

Ce qu’il est utile d’aborder dès le départ

Le premier échange doit permettre de comprendre pourquoi le dossier est évolutif, quelles diligences sont prévisibles et quels facteurs peuvent faire varier le travail à accomplir.

Ce qu’il est utile de préparer

Le premier échange doit permettre de comprendre pourquoi le dossier est évolutif, quelles diligences sont prévisibles et quels facteurs peuvent faire varier le travail à accomplir.

  • Le volume estimé des pièces disponibles
  • Les échéances déjà connues
  • Les échanges ou incidents à prévoir
  • L’objectif principal de la mission

Échange avec le cabinet

Lorsque le dossier est mouvant, le temps passé permet de rester cohérent : ni forfait artificiel, ni coût dissimulé derrière une formule imprécise.

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